Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LABATTU Michel
/
LE TOP 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOP 7
LABATTU Michel

Numéro de dépôt :
97689212
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2007

Présentation de la marque LE TOP 7

Déposée le 23 juillet 1997 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOP 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est LABATTU Michel, domicilié(e) 1, Rue du Cdt Sensevin, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LABATTU Michel - France.

La marque LE TOP 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOP 7 est expirée depuis le 23 juillet 2007.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , CLAIREVITRE


LABATTU Michel - 1, Rue du Cdt Sensevin, 33120 ARCACHON - France


Monsieur LABATTU Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Cheminées - Foyers Fermés Récupérateurs de chaleur